Règlement intérieur 2021-2022
Élémentaire Alfred de Musset ‑ Le Mans
1. ADMISSION ET INSCRIPTION
Doivent être présentés à la rentrée scolaire, les enfants ayant six ans révolus au 31 décembre de l’année en cours. La directrice de l’école procède à l’admission à l’école élémentaire sur présentation par la famille :
du certificat d’inscription délivré par la mairie de la commune indiquant que l’enfant fréquentera l’école Alfred de Musset. Toute famille domiciliée hors du secteur scolaire devra faire une demande de dérogation auprès de la mairie ;
Ces modalités d’admission ne sont applicables que lors de la première inscription dans l’école concernée.
En cas de changement d’école :
un certificat de radiation émanant de l’école d’origine doit être présenté , le livret scolaire est remis aux parents.
2. OBLIGATION SCOLAIRE
La fréquentation régulière de l’école est obligatoire. Les absences sont consignées chaque demi-journée dans un registre d’appel tenu par le maître. Lorsqu’un enfant manque momentanément la classe, les parents doivent, sans délai, faire connaître à la directrice de l’école les motifs de cette absence avec production, en cas de maladie contagieuse, d’un certificat médical. A la fin de chaque mois, la directrice d’école signale au Directeur Académique les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est-à-dire ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuses valables au moins quatre demi-journées dans le mois.
Les sorties individuelles d’élèves pendant le temps scolaire, pour recevoir en d’autres lieux des soins médicaux spécialisés ou des enseignements adaptés, ne peuvent être autorisées par la directrice d’école que sous réserve de la présence d’un accompagnateur, parent ou personne présentée par la famille.
Dans tous les cas, l’élève est remis par l’enseignant à l’accompagnateur et au retour, ce dernier le raccompagne dans sa classe.
3. HORAIRES SCOLAIRES
La durée hebdomadaire de la scolarité est de vingt-quatre heures ; réparties sur 8 demi-journées les lundi, mardi, jeudi et vendredi.
L’accueil des élèves est assuré dix minutes avant la rentrée des classes :
Matin 08h 20 ‑08h 30
Après-midi 13h 40 ‑13h50
Il est recommandé aux parents de ne pas envoyer leurs enfants avant l’heure d’accueil, afin de ne pas les laisser seuls trop longtemps. Avant que les élèves soient pris en charge par les enseignants, ils sont sous la seule responsabilité des parents.
Les horaires d’entrées et de sorties des classes sont les suivants :
Matin 08h 30 ‑11h 45
Après-midi 13h50‑16h 35
En raison du protocole sanitaire à respecter et pour toute la durée de celui-ci, les horaires de l’école ont changé :
-
CE1
CP
Accueil du matin
8h15-8h25
8h25-8h35
Sortie du soir
16h25
16h35
TOUTEFOIS LES HORAIRES PEUVENT ÊTRE ÉLARGIS EN FONCTION DE SORTIES PÉDAGOGIQUES (PATINOIRE, PISCINE….)
Les élèves sont rendus à la responsabilité de leur famille, à l’issue des classes du matin et de l’après-midi, au portail de l’école.
Les élèves sont remis, à la demande de la famille, au service de restauration scolaire, au service des A. P. S. (études surveillées) ou aux services d’accueil de la ville du Mans (accueil).
En cas de retard, un enfant ne doit pas être laissé au portail de l’école : il doit être confié à un enseignant lors de la récréation.
4. VIE SCOLAIRE
Les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître ou du personnel d’encadrement et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.
Le maître ou l’équipe pédagogique de cycle doit obtenir de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités. En cas de travail insuffisant, après s’être interrogé sur ses causes, le maître ou l’équipe pédagogique de cycle décidera des mesures appropriées.
Conformément aux dispositions de L’Art. L-141-5-1 du code d’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
La consommation de boissons énergisantes est interdite.
Sont autorisés sur la cour de l’école : les billes, les petites voitures, les cordes à sauter, élastiques…
Les manquements au règlement intérieur de l’école, et, en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.
Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative. Le médecin chargé du contrôle médical scolaire et/ou un membre du réseau d’aides spécialisées devront obligatoirement participer à cette réunion.
5. USAGE DES LOCAUX
L’ensemble des locaux scolaires est confié à la directrice de l’école, responsable de la sécurité des personnes et des biens, sauf lorsqu’il est fait application des dispositions de l’article 25 de la loi n°83-663 du 22 juillet 1983 qui permet au maire d’utiliser, sous sa responsabilité, les locaux scolaires pendant les heures ou périodes au cours desquelles ils ne sont pas utilisés pour les besoins de la formation initiale et continue.
6. SÉCURITÉ
Pour la sécurité des élèves, l’accès des locaux scolaires (cour, préau, bâtiments) est strictement interdit à toute personne étrangère au service conformément à l’article 145 du décret de 1887 dont les dispositions ont été renforcées par le décret du 29 mars 1993.
Toute personne autorisée pénétrant dans l’enceinte scolaire doit se présenter à la directrice de l’école ou aux enseignants.
Les parents laissent ou attendent leur(s) enfant(s) au portail de l’école, sauf s’ils ont besoin de s’entretenir avec la directrice ou l’un des maîtres de l’école.
Des exercices de sécurité ont lieu suivant la réglementation en vigueur. Les consignes de sécurité sont affichées dans l’école. Le registre de sécurité peut être communiqué au conseil d’école.
Sont prohibés tous les objets dangereux y compris les balles de tennis, ballons en caoutchouc, parapluies… Il est interdit aux élèves d’apporter des objets de valeur, de l’argent.
Il est fortement recommandé aux parents d’indiquer le nom et prénom de leur enfant au col des vestes, manteaux, imperméables… afin de pouvoir restituer facilement ces vêtements à leurs propriétaires.
7. MÉDICAMENTS
La prise de médicaments est strictement interdite pendant les heures scolaires sauf dans le cas d’une maladie chronique.
Dans un tel cas, il convient de faire une demande écrite auprès de la directrice qui vous orientera vers le médecin scolaire pour la mise en place d’un éventuel PAI.
8. CONCERTATION ENTRE LES FAMILLES ET LES ENSEIGNANTS
Les enseignants inviteront les familles à les rencontrer dès lors qu’ils le jugeront utile dans l’intérêt de l’élève.
Les familles pourront solliciter des rendez-vous avec le maître de leur enfant.
La directrice de l’école réunit l’équipe éducative en cas de besoin pour l’examen particulier d’un élève.
9. DISPOSITIONS FINALES
Le règlement intérieur est approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du conseil d’école.
Il est remis aux familles après vote du conseil d’école. L’inscription dans l’école vaut approbation de celui-ci.